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#1 2020-05-03 22:02:13

Liétald de Karan
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Ordonnance de la 3e-V-20 : La Baronnie de Novèques

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ORDONNANCE DE LA 3e PHASE DU PRINTEMPS DE L'AN V DE L’ÈRE 20
Proclamant la reconnaissance de la Baronnie de Novèques


Le Roi Arkeon, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PREAMBULE

Le Seigneur Raoul de la Trimouille a adressé au Conseil des Hautes Provinces une demande tendant à la reconnaissance de la Baronnie de Novèques en tant que Haute Province.

Conformément à la procédure instituée, le Conseil devait être consulté par le Roi sur la demande. Réunis ce jour, les membres du Conseil ont rendu un avis positif :
- Duché de Samarie (représenté par le Duc Baudouin de Samarie) : abstention
- Marche de Falcastre (représenté par le Marquis Liétald de Karan) : pour

Le Roi a pris connaissance des arguments du Conseil et a décidé d'accéder à la demande.

ARTICLE PREMIER

La Baronnie de Novèques devient une Haute Province du Royaume d'Okord.


ARTICLE DEUXIÈME

La Baronnie de Novèques peut décider de ses lois et de son administration, en accord avec l'autorité royale.
Le Baron de Novèques ne peut battre monnaie.
Le Baron de Novèques y est garant de la justice, chacune de ses décisions s'applique conformément à la justice royale.
Le Baron de Novèques doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.
Le Baron de Novèques doit rendre hommage au Roi lors de son couronnement.


ARTICLE TROISIÈME

Le Baron Raoul de la Trimouille, chef de la Baronnie de Novèques, est intégré au Conseil des Hautes Provinces afin de le représenter.
Il sera investi de tous les avantages et privilèges afférents au statut de Haute Province.
Il est désormais reconnu Baron d'Okord, titre et prérogatives sont ses propriétés et transmissibles à ses héritiers.



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Arkeon
Roi d'Okord

Dernière modification par De Karan (2020-05-08 15:26:02)


Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux

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