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#1 2020-03-23 22:45:10

Henri de Tunna
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Ordonnance de la 23e-III-20 régissant les ports royaux

Conseil Royal

ORDONNANCE DE LA 23e-III-20
Régissant les ports royaux


Le Roi Lukwu, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PRÉAMBULE

Le Port Royal est une cité portuaire cédée à la Couronne mais dont la gestion reste entre les mains d'un Seigneur d'Okord. Le port peut-être militaire ou commercial.

Un port militaire veillera à la sûreté du Grand Canal, luttera contre la piraterie, utilisera des galères de bagne et se tiendra prêt en cas d'invasion étrangère.
Black Tower ; grand port [125x179] > Seigneur Pellehun
La Rochette ; petit port [217x104] > Seigneur SGCQ
Port militaire Neustrien ; petit port [151x219] > Seigneur Lukwu
Port-sur-Meuse ; grand port [209x198] > Seigneur Guillaume de la Marck
Val d'écume ; grand port [54x45] > Seigneur Pellehun

Un port commercial a toute compétence pour commercer avec les royaumes étrangers. De ce fait, il est le passage obligé pour toutes les cités souhaitant faire écouler leurs marchandises au delà des frontières d'Okord ou se procurer des biens étrangers.
Cité du Port-Tuaire ; grand port [69x50] > Seigneur Lukwu
Cité portuaire de Kharé ; grand port [170x53] > Seigneur Hector Mayer
Enesayim ; petit port [185x19] > Seigneur Khoridaï Oldjaitu
Esterive ; petit port [139x11] > Seigneur Loric de La Noue
Port Karan ; grand port [83x176] > Seigneur Liétald de Karan
Port Theitýb ; grand port [171x169] > Seigneur Cynomric


ARTICLE PREMIER

Le port royal est un bien de la couronne, dont l'administration est confiée à un seigneur. Ce bien jouit d'inviolabilité. Toute attaque menée sur un port royal sera considérée comme toute atteinte au statut de la couronne : une félonie ; et punie comme telle.


ARTICLE DEUXIÈME

Chaque seigneur qui se voit confier un port royal commercial se doit de fournir la somme de 50 000 okors sur base annuelle, cette somme obligatoire est appelée la redevance portuaire.
Les seigneurs qui le souhaitent peuvent s'acquitter de plusieurs redevances en une fois.


ARTICLE TROISIÈME

Chaque seigneur qui se voit confier un port royal militaire devra, de façon permanente, tenir des troupes à disposition du Royaume en cas d'attaques extérieures. Ces troupes seront limitées par la capacité de production alimentaire de la cité portuaire en question.


ARTICLE QUATRIÈME

Tout manquement à l'une ou l'autre de ces obligations, exposera le seigneur à la justice royale. Différentes peines peuvent être encourues suivant la gravité du manquement : doublement de la redevance, amende, saisine par l'armée royale, perte de statut pour le port royal.


Blason royal
Lukwu d'Argul
Roi d'Okord

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