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#1 2020-05-16 22:17:39

Liétald de Karan
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Ordonnance de la 16e-V-20 : La Marche de Carovar

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ORDONNANCE DE LA 16e PHASE DE L’AUTOMNE DE L'AN V DE L’ÈRE 20
Proclamant la reconnaissance de la Marche de Carovar


Le Roi Arkeon, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PREAMBULE

Le Seigneur Arkeon a adressé au Conseil des Hautes Provinces une demande tendant à la reconnaissance de la Marche de Carovar en tant que Haute Province.

Conformément à la procédure instituée, le Conseil devait être consulté par le Roi sur la demande. Réunis ce jour, les membres du Conseil ont rendu un avis positif :
- Duché d'Arald (représenté par le Duc Sametue) : abstention
- Duché de l'Atrie (représenté par le Duc Staras) : pour
- Duché de Samarie (représenté par le Duc Baudouin de Samarie) : abstention
- Duché de Marienburg (représenté par le Duc Henri de Tunna) : pour
- Duché d'Esterõrd (représenté par la Duchesse Hermýne vön Ølonoìs) : pour
- Marche de Falcastre (représentée par le Marquis Liétald de Karan) : pour
- Baronnie de Novèques (représentée par le Baron Raoul de la Trimouille) : pour

Le Roi a pris connaissance des arguments du Conseil et a décidé d'accéder à la demande.

ARTICLE PREMIER

La Marche de Carovar devient une Haute Province du Royaume d'Okord.


ARTICLE DEUXIÈME

La Marche de Carovar dispose d'une totale autonomie en matière de loi et d'administration.
Le Marquis de Carovar peut battre monnaie.
Le Marquis de Carovar y est le seul garant de la justice, néanmoins un recourt auprès du Roi est possible pour faire casser une décision.
Le Marquis de Carovar doit rendre hommage au Roi lors de son couronnement.
Le Marquis de Carovar doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.


ARTICLE TROISIÈME

Le Seigneur Arkeon, chef de la Marche de Carovar, est intégré au Conseil des Hautes Provinces afin de le représenter.
Il est investi de tous les avantages et privilèges afférents au statut de Haute Province.
Il est désormais reconnu Marquis d'Okord, titre et prérogatives sont ses propriétés et transmissibles à ses héritiers.



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Arkeon
Roi d'Okord

Dernière modification par De Karan (2020-05-21 19:34:52)


Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux

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#2 2020-05-16 22:21:57

Liétald de Karan
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Re : Ordonnance de la 16e-V-20 : La Marche de Carovar

ADDENDUM I :
Le Seigneur Otto Septim est désigné par le Marquis Arkeon pour représenter la Marche de Carovar au Conseil des Hautes Provinces.

42AT39C.png
Arkeon
Roi d'Okord

Dernière modification par De Karan (2020-05-16 22:22:09)


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