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#1 2020-05-08 15:24:16

Liétald de Karan
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Ordonnance de la 8e-V-20 : Le Duché de L'Atrie

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ORDONNANCE DE LA 8e PHASE DE L’ÉTÉ DE L'AN V DE L’ÈRE 20
Proclamant la reconnaissance du Duché de L'Atrie


Le Roi Arkeon, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PREAMBULE

Le Seigneur Staras a adressé au Conseil des Hautes Provinces une demande tendant à la reconnaissance du Duché de L'Atrie en tant que Haute Province.

Conformément à la procédure instituée, le Conseil devait être consulté par le Roi sur la demande. Réunis ce jour, les membres du Conseil ont rendu un avis positif :
- Duché de Samarie (représenté par le Duc Baudouin de Samarie) : abstention
- Duché d'Arald (représenté par le Duc Sametue) : pour
- Duché de Marienburg (représenté par le Duc Henri de Tunna) : contre
- Duché d'Esterõrd (représenté par la Duchesse Hermýne vön Ølonoìs) : pour
- Marche de Falcastre (représentée par le Marquis Liétald de Karan) : pour
- Baronnie de Novèques (représentée par le Baron Raoul de la Trimouille) : pour

Le Roi a pris connaissance des arguments du Conseil et a décidé d'accéder à la demande.

ARTICLE PREMIER

Le Duché de L'Atrie devient une Haute Province du Royaume d'Okord.


ARTICLE DEUXIÈME

Le Duché de L'Atrie dispose d'une totale autonomie en matière de loi et d'administration.
Le Duc de L'Astrie peut battre monnaie.
Le Duc de L'Astrie y est le seul garant de la justice, aucun recourt auprès du Roi n'est possible.
Le Duc de L'Astrie dispose d'une prérogative particulière en matière d'ambassade auprès des royaumes étrangers.
Le Duc de L'Astrie doit rendre hommage au Roi lors de son couronnement.
Le Duc de L'Astrie doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.


ARTICLE TROISIÈME

Le Duc Staras, chef du Duché de L'Atrie, est intégré au Conseil des Hautes Provinces afin de le représenter.
Il est investi de tous les avantages et privilèges afférents au statut de Haute Province.
Il est désormais reconnu Duc d'Okord, titre et prérogatives sont ses propriétés et transmissibles à ses héritiers.



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Arkeon
Roi d'Okord

Dernière modification par De Karan (2020-05-21 19:34:43)


Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux

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