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#1 2020-05-06 22:18:15

Liétald de Karan
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Ordonnance de la 6e-V-20 : Le Duché d'Esterõrd

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ORDONNANCE DE LA 6e PHASE DU PRINTEMPS DE L'AN V DE L’ÈRE 20
Proclamant la reconnaissance du Duché d'Esterõrd


Le Roi Arkeon, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PREAMBULE

La Dame Hermýne vön Ølonoìs a adressé au Conseil des Hautes Provinces une demande tendant à la reconnaissance du Duché d'Esterõrd en tant que Haute Province.

Conformément à la procédure instituée, le Conseil devait être consulté par le Roi sur la demande. Réunis ce jour, les membres du Conseil ont rendu un avis positif :
- Duché de Samarie (représenté par le Duc Baudouin de Samarie) : abstention
- Duché d'Arald (représenté par le Duc Sametue) : pour
- Marche de Falcastre (représentée par le Marquis Liétald de Karan) : pour
- Baronnie de Novèques (représentée par le Baron Raoul de la Trimouille) : absention

Le Roi a pris connaissance des arguments du Conseil et a décidé d'accéder à la demande.

ARTICLE PREMIER

Le Duché d'Esterõrd devient une Haute Province du Royaume d'Okord.


ARTICLE DEUXIÈME

Le Duché d'Esterõrd dispose d'une totale autonomie en matière de loi et d'administration.
La Duchesse d'Esterõrd peut battre monnaie.
La Duchesse d'Esterõrd y est le seul garant de la justice, aucun recourt auprès du Roi n'est possible.
La Duchesse d'Esterõrd dispose d'une prérogative particulière en matière d'ambassade auprès des royaumes étrangers.
La Duchesse d'Esterõrd doit rendre hommage au Roi lors de son couronnement.
La Duchesse d'Esterõrd doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.


ARTICLE TROISIÈME

La Duchesse Hermýne vön Ølonoìs, chef du Duché d'Esterõrd, est intégré au Conseil des Hautes Provinces afin de le représenter.
Elle est investie de tous les avantages et privilèges afférents au statut de Haute Province.
Elle est désormais reconnu Duchesse d'Okord, titre et prérogatives sont ses propriétés et transmissibles à ses héritiers.



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Arkeon
Roi d'Okord

Dernière modification par De Karan (2020-05-21 19:34:34)


Seigneur de Ténare ; Marquis de Falcastre
Maître du Palais ; Gardien du Trésor Royal
Chevalier au Léopard ; Chevalier de l'Ordre des Fondateurs royaux

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