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#1 2020-04-21 22:35:30

Henri de Tunna
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Ordonnance de la 21e-IV-20 organisant les Hautes Provinces

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ORDONNANCE DE LA 21e-IV-20
Organisant les Hautes Provinces


Le Roi Hayam Freemind, agissant au nom du peuple d'Okord, a légiféré par ordonnance.


PRÉAMBULE

La Haute Province est une terre du Royaume d'Okord dotée d'une forteresse, dont la gouvernance est octroyée à un Seigneur d'Okord par le Roi.
Elle est l'apanage de ce Seigneur qui peut la léguer à ses descendants ou à un tiers désigné par lui. La Haute Province dispose de nombreux droits et devoirs, chacun varie suivant son titre.
Il existe quatre ressorts territoriaux :

Le Duché - Duc d'Okord
Le Duché est la plus haute distinction parmi les Hautes Provinces. Cette dignité échoit aux terres les plus anciennes du Royaume d'Okord, souvent rattachés aux illustres maisons qui ont participé à sa construction. Le Duché dispose d'une totale autonomie en matière de loi et d'administration et peut battre monnaie. Le Duc y est le seul garant de la justice, aucun recourt auprès du Roi n'est possible. Il doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion. Il dispose d'une prérogative particulière en matière d'ambassade auprès des royaumes étrangers.

La Marche - Marquis d'Okord
La Marche est le premier rempart du Royaume d'Okord en cas d'invasion. A ce titre, cette Haute Province jouit d'une complète autonomie en matière de loi et d'administration et peut battre monnaie. Le Marquis y est garant de la justice, néanmoins un recourt auprès du Roi est possible pour faire casser une décision. Il doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.

Le Comté - Comte d'Okord
Le Comté forme le cœur du Royaume d'Okord. Cette Haute Province jouit d'une grande autonomie en matière de loi et d'administration et peut battre monnaie ; le Roi doit cependant être consulté lors de l'adoption, la modification ou la suppression d'une loi. Le Comte y est garant de la justice, néanmoins un recourt auprès du Roi est possible pour faire casser une décision. Il doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.

La Baronnie - Baron d'Okord
La Baronnie est le premier maillage de la féodalité okordienne. Elle peut décider de ses lois et de son administration avec l'autorisation du Roi. Elle ne peut battre monnaie. Le Baron y est garant de la justice, chacune de ses décisions s'applique conformément à l'autorité royale. Il doit répondre à l'appel du ban royal en cas d'invasion.


ARTICLE PREMIER

Tout seigneur okordien désireux de faire élever le statut de sa province en Haute Province doit en faire la demande au Roi. Il rend sa décision après consultation et vote du Conseil des Hautes Provinces ; celui-ci s'effectue à la majorité simple.


ARTICLE DEUXIÈME

En récompense de hauts faits pour le Royaume d'Okord, le Roi peut choisir d'élever le rang d'une Haute Province ou de la doter de compétences spécifiques définies par lui et sur vote du Conseil des Hautes Provinces.
En cas de manquements graves à ses obligations et devoirs, le Roi peut sanctionner une Haute Province en la privant d'un titre ou même de son statut ; la suppression d'une Haute Province requiert néanmoins le vote du Conseil des Hautes Provinces.


ARTICLE TROISIÈME

Le Conseil des Hautes Provinces est constitué des chefs de chaque Haute Province du Royaume d'Okord ; ou leurs représentants désignés.
Ils sont tenus d'apporter conseils et soutien au Roi et de répondre séant au ban royal lorsque celui-ci est convoqué.
Chaque chef de Haute Province est tenu de rendre hommage au Roi d'Okord lorsque celui-ci est couronné.


ARTICLE QUATRIÈME

La publication des lois et décisions de justice d'une Haute Province est assurée par le Grand Chancelier d'Okord.
Le chef d'une Haute Province est tenu de faire parvenir les textes qu'il souhaiterait voir publié ; en accord avec les droits octroyés par son titre.
Tout chef d'une Haute Province est libre d'établir sa coutume propre ou de s'appuyer sur les lois royales ; en accord avec les droits octroyés par son titre.


ARTICLE CINQUIÈME

Le "domaine royal" est une dénomination spécifique qui s'applique à la Haute Province dont le chef est Roi d'Okord.
Par la couronne, toute province okordienne non-rattachée à une Haute Province échoue dans le domaine royal et ne peut se revendiquer d'aucune autonomie ; à moins d'en faire la demande comme l'exige la coutume.
Seul le Roi a la capacité de traiter avec les royaumes étrangers ; exception étant faite de la compétence d'ambassade des duchés et de certains droits spéciaux accordés par le souverain.


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Hayam Freemind
Roi d'Okord

Dernière modification par Aokairu (2020-04-21 22:36:10)

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